Arrêté du 16 juillet 2012 relatif à la création de la spécia · Arrêté du 16 juillet 2012 relatif à la création de la spécialité « procédés de la chimie, de l'eau et des papiers-cartons » du brevet d'études professionnelles et fixant ses modalités de délivrance

Arrêté du 16 juillet 2012 relatif à la création de la spécia Art. Annexe II c

Annexes

In KraftAmtlicher Text

Le présent arrêté et ses annexes II b, II c, II d et II e seront consultables en ligne au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale sur le site : http://www.education.gouv.fr.

L'intégralité du diplôme est diffusée en ligne à l'adresse suivante : http://www.cndp.fr/outils-doc.

Änderungsgeschichte

En vigueur depuis le 2018-01-01